Mentions legales
ÉDITEUR DU SITE
EBtec – 3 rue des Bolincheurs – 29900 CONCARNEAU
CRÉATION DU SITE
Création du site et développement : Edouard Pascal BENOIS
Hébergement : Online.net – Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904
Responsable du site et Webmaster : Edouard Pascal BENOIS
Date de mise en ligne : Janvier 2015
Outils de conception :
Le site d’EBtec est réalisé en wordpress avec le thème Astra.
Les images sont travaillées à l’aide de Photofiltre.
Pour exploiter pleinement ces fonctionnalités, nous vous recommandons vivement l’utilisation de Chrome ou de Firefox
CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Edouard Pascal BENOIS
EBtec – 4 rue de Penzance – 29900 CONCARNEAU
RESPONSABILITÉ
La responsabilité d’EBtec ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, EBtec ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.ebtec.eu, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d’EBtec. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express d’EBtec.
DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par EBtec sur le site www.ebtec.eu
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.